Règlements manifestations fêtes
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Avis aux organisateurs de manifestations
Avis aux organisateurs de manifestations, de fêtes, compétitions sportives, rassemblements de personnes
- Demande d'autorisation de manifestation publique
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Dossier de sécurité relatifs à l'organisation d'une manifestation
Dossier de sécurité relatifs à l’organisation d’une manifestation publique importante ou d’un grand rassemblement de personnes
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Règlement Salle des Fêtes
Règlement de la salle communale des fêtes
Attention, la salle communale des fêtes ne peut être louée QUE par des sociétés de l’entité. Voir le règlement de location de la salle.
- Règlement Maison de Village d' ORROIR
- Règlement Maison de Village d' AMOUGIES
Brochure sur la sécurité lors des manifestations publiques.
Règlement pour quads et motos
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Interdiction aux quads et motos
Interdiction aux quads et motos de circuler dans les sentiers et chemins de terre de la commune de Mont-de-l’Enclus.
Règlement d’occupation des terrains de tennis communaux et espace multisports
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Réglement-terrains-tennis
Les terrains de tennis communaux et l’Espace Multisports ne pourront être utilisés que par les personnes domiciliées dans l’entité du Mont de l’Enclus et détentrices d’une carte d’accès personnelle avec photo qui devra être demandée auprès du service Etat-civil et sera délivrée moyennant un montant de 5€/an.